Les statuts de l’association

Rubrique: L’association 2 mai 2006

Vous pouvez en avoir besoin pour un dossier de demande de subvention, ou simplement pour savoir comment fonctionne l’association Handi Cap Evasion, voici en pièce jointe à cet article un document (format PDF) qui regroupe :
- Les statuts de l’association
- La déclaration de l’association en préfecture des Hautes Alpes
- La parution au Journal Officiel du transfert du siège de l’association dans le Rhône

Vous trouverez également notre Réglement Intérieur.

Statuts HCE (463.5 ko)
Réglement Intérieur (59.8 ko)

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